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Conditions Générales de Vente (C.G.V)

Introduction

Bienvenue sur le site de Clément Marceau, dédié au coaching et aux ateliers de transformational breathwork. Ces Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de nos relations commerciales. En accédant et en utilisant les services de Clément Marceau, vous acceptez ces CGV dans leur intégralité.

Définitions
  • Client : Toute personne physique ou morale procédant à l'achat de services proposés par Clément Marceau.

  • Service(s) : Ensemble des séances, cours, et ateliers proposés par Clément Marceau, en ligne ou en présentiel.

  • Clément Marceau : Désigne indifféremment Clément Marceau ou ses représentants, employés, et directeurs dans le cadre de l'activité exercée.

  • Partie(s) : Désigne indistinctement Clément Marceau ou le Client.

Inscription et Accès aux Services

L'accès aux services requiert l'inscription du client, qui doit fournir des informations véridiques et à jour. Clément Marceau se réserve le droit de refuser l'accès aux services à tout client ne respectant pas les termes des présentes CGV.

Propriété Intellectuelle

Les contenus fournis par Clément Marceau sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Clément Marceau. Leur utilisation sans accord écrit préalable de Clément Marceau est strictement interdite.

Limitation de Responsabilité

Clément Marceau ne peut garantir un résultat spécifique suite à l'utilisation de ses services. La responsabilité de Clément Marceau ne peut être engagée en cas de mauvaise utilisation des techniques enseignées ou d'incidents résultant de leur pratique. Le client est responsable de s'assurer que sa condition physique et mentale est compatible avec les pratiques enseignées.

Modification des Services ou des CGV

Clément Marceau se réserve le droit de modifier les services et les CGV à tout moment. Les clients seront soumis aux CGV en vigueur au moment de leur inscription, sauf modifications nécessaires pour se conformer à la loi.

Règlement des Litiges

En cas de litige, Clément Marceau et le client s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, pour les services en ligne, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domicile du défendeur (France). Pour les services en présentiel, le droit français s'applique par défaut, avec respect des lois locales impératives du pays de prestation si nécessaire.

Droit Applicable et Juridiction

Ces CGV sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sauf disposition contraire impérative du pays de prestation des services en présentiel.

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